Droit d’auteur/Propriété intellectuelle
Les Membres sont autorisés à utiliser le Contenu du Jeu dans des contextes non commerciaux, y compris pour la création de fanfictions et de fansites Internet non commerciaux, et à utiliser des bandes son et vidéos du jeu pour la création de contenus multimédia à des fins non commerciales.
Cependant, les Membres ne sont pas autorisés à reproduire, distribuer, exécuter publiquement, diffuser ou élaborer des oeuvres dérivées basées sur le Contenu du Jeu à des fins commerciales ou sans l’accord préalable écrit de NCsoft Europe. Une “utilisation commerciale” implique toute utilisation pour laquelle un Membre reçoit une valeur marchande, y compris, sans limitation, le versement d’une somme par un tiers.
Dans un souci de clarté, il est précisé que “les oeuvres dérivées basées sur” le Contenu du Jeu sont des oeuvres qui sont fondamentalement similaires au Contenu du Jeu, dans les idées et l’expression. La similitude des idées entre le Contenu du Jeu et les oeuvres dérivées se rapporte à toute similitude dans l’intrigue, le thème, l’atmosphère, le décor, les traits de caractère des personnages, etc. La similitude d’expression se rapporte au concept et au sens d’ensemble du Contenu du Jeu et des oeuvres dérivées. Ainsi, si une oeuvre créée par quelqu’un d’autre que NCsoft Europe (ou ses Fournisseurs de Contenu du Jeu) est susceptible de faire penser au Contenu du Jeu, alors cette oeuvre est probablement une oeuvre dérivée du Contenu du Jeu. Les Membres ne sont pas autorisés à se lancer dans des activités commerciales en rapport avec de telles oeuvres dérivées.
La création et la vente de T-shirts représentant des personnages du jeu, la facturation de l’accès à un fansite créé par un Membre d’un jeu NCsoft, la vente de copies de fanfictions créées par un Membre et fondées sur la propriété de NCsoft, l’élaboration et la vente d’un programme pour un jeu incluant des personnages créés par un Membre sur les serveurs de NCsoft Europe, sont des oeuvres dérivées utilisées à des fins commerciales, et par conséquent illégales.
En règle générale, si un Membre reçoit une contrepartie pour une oeuvre dérivée ou apparentée aux titres NCsoft et créée par un Membre, cette oeuvre est susceptible d’utiliser à des fins commerciales les droits exclusifs de NCsoft Europe (et de ses Fournisseurs de Contenu de Jeu).
